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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
54 questions
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Question n° 07248 posée par M. Bruno Rojouan
Réduction de la présence de personnel ferroviaire dans les gares
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 17549 posée par Mme Catherine Belrhiti
Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13459 posée par M. François Grosdidier
Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09381 posée par M. Cyril Pellevat
Conséquences de l'arrêt de la télévision numérique terrestre suisse
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 15076 posée par M. Jean Louis Masson
Nuisances causées par les éoliennes pour la réception des ondes électromagnétiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 13466 posée par M. Jean Louis Masson
Nuisances causées par les éoliennes pour la réception des ondes électromagnétiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 10523 posée par M. André Reichardt
Accès aux chaînes de télévision allemandes
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 21365 posée par M. Hervé Maurey
Diffusion de chaînes anglophones sur la TNT
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 20091 posée par M. Alain Le Vern
Difficultés d'accès à la télévision numérique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 18944 posée par Mme Annie David
Niveau sonore des publicités
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence