Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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331 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

331 questions

Question n° 0325S posée par M. Henri Le Breton

Dialogue avec les organisations représentatives du monde agricole

La question est caduque

03/04/1983
Pertinence
Question n° 18386 posée par M. Jacques Valade

Préoccupations du monde agricole en Aquitaine

Réponse du ministère : Agriculture

12/07/1984
Pertinence
Question n° 0251G posée par M. René Ballayer

Inquiétudes du monde agricole

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

12/10/1984
Pertinence
Question n° 25746 posée par M. Louis De Catuelan

Situation du monde agricole

Réponse du ministère : Agriculture

19/09/1985
Pertinence
Question n° 00164 posée par M. Edouard Le Jeune

Amélioration de la rentabilité du foncier

Réponse du ministère : Agriculture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00988 posée par M. Jean-Luc Bécart

Revenus des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

15/05/1986
Pertinence
Question n° 02044 posée par M. Yves Le Cozannet

Situation des entrepreneurs de travaux agricoles et forestiers

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1986
Pertinence
Question n° 0112G posée par M. Jean-François Le Grand

Mesures d'apaisement pour le monde agricole

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

12/12/1986
Pertinence
Question n° 08679 posée par M. Roland Courteau

Crédits budgétaires accordés à l'INRA

Réponse du ministère : Agriculture

26/11/1987
Pertinence
Question n° 00387 posée par M. Yves Le Cozannet

Fixation des prix agricoles pour la campagne 1988-1989

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/06/1988
Pertinence