Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 01568 posée par M. Roland Courteau

    Mouvement sportif: plafonnement du financement par le loto

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10248 posée par M. Bernard Murat

    Optimisation des recours contre tiers exercés par les caisses de sécurité sociale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0266G posée par M. Pierre Martin

    Lutte contre le dopage

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0328S posée par M. Michel Teston

    Réorganisation du réseau des CREPS

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0399S posée par Mme Mireille Schurch

    Maintien des centres régionaux d'éducation populaire et de sports

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0928S posée par M. Christian Cambon

    Avenir des subventions versées par les départements aux associations

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14261 posée par Mme Renée Nicoux

    Conséquences pour les manifestations sportives du décret n° 2010-365 du 9 avril 2010 relatif à l'évaluation des incidences Natura 2000

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06047 posée par M. Roland Courteau

    Égalité entre les femmes et les hommes dans le monde du sport

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11795 posée par Mme Françoise Férat

    Développement et promotion du sport féminin en équipe

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04465 posée par M. Jean-Michel Houllegatte

    Orientations du centre national pour le développement du sport pour 2018

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne