Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 01669 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1173S posée par M. Cyril Pellevat

    Violences sexuelles dans les sports de montagne

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1185G posée par M. Didier Rambaud

    Violences sexuelles dans le sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0823G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Avenir et moyens du ministère du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05084 posée par M. André Reichardt

    Prise en charge des commotions cérébrales dans le monde sportif

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04465 posée par M. Jean-Michel Houllegatte

    Orientations du centre national pour le développement du sport pour 2018

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11795 posée par Mme Françoise Férat

    Développement et promotion du sport féminin en équipe

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06047 posée par M. Roland Courteau

    Égalité entre les femmes et les hommes dans le monde du sport

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 14261 posée par Mme Renée Nicoux

    Conséquences pour les manifestations sportives du décret n° 2010-365 du 9 avril 2010 relatif à l'évaluation des incidences Natura 2000

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0928S posée par M. Christian Cambon

    Avenir des subventions versées par les départements aux associations

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible