Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 06600 posée par Mme Marie Mercier

Violences sexuelles dans le sport

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

04/05/2023
Pertinence
Question n° 01002 posée par M. Bruno Belin

Taux de couverture du sport féminin à la télévision

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

14/07/2022
Pertinence
Question n° 27479 posée par M. Bruno Belin

Taux de couverture du sport féminin à la télévision

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 24389 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence
Question n° 20007 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Pratique des sports de tennis en courts couverts

La question est caduque

14/01/2021
Pertinence
Question n° 1541G posée par M. Philippe Folliot

Avenir du sport amateur et professionnel

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

19/11/2020
Pertinence
Question n° 1173S posée par M. Cyril Pellevat

Violences sexuelles dans les sports de montagne

Réponse du Ministère des sports

12/03/2020
Pertinence
Question n° 1185G posée par M. Didier Rambaud

Violences sexuelles dans le sport

Réponse du Ministère des sports

20/02/2020
Pertinence
Question n° 13534 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique

La question est caduque

19/12/2019
Pertinence
Question n° 13543 posée par M. Arnaud Bazin

Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique chez les sportifs

La question est caduque

19/12/2019
Pertinence