Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 0761G posée par M. Claude Malhuret

    Menace terroriste

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0545G posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Menace terroriste

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0279G posée par M. Laurent Lafon

    Lutte contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1083G posée par M. Michel Boutant

    Attentat à Berlin et lutte contre le terrorisme

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0946G posée par M. David Assouline

    Bilan de la sécurité et de l'organisation de l'Euro

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0909G posée par M. François Zocchetto

    Actes terroristes

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0265G posée par M. Pierre Hérisson

    Responsabilité du transporteur dans le naufrage de l'Erika

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0009G posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Prolifération des normes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible