Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 0005G posée par M. Ivan Renar

    Colère des salariés de Renault

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0143G posée par M. Ivan Renar

    Situation au Kosovo

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0356G posée par M. Ivan Renar

    Grève de la faim du maire de Masnières en réponse à la fermeture d'une verrerie

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0527G posée par M. Ivan Renar

    Licenciements dans le textile

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0097G posée par M. Ivan Renar

    Intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0255G posée par M. Ivan Renar

    Moyens affectés à la recherche publique

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0305G posée par M. Ivan Renar

    Situation dans les universités

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0663G posée par M. Ivan Renar

    Gaz de schiste

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible