Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

Question n° 0513G posée par M. Ambroise Dupont

Libération de Florence Aubenas

Réponse du Premier ministre

17/06/2005
Pertinence
Question n° 0531G posée par M. André Dulait

Turquie

Réponse du Premier ministre

07/10/2005
Pertinence
Question n° 0221G posée par M. Michel Mercier

Situation à Gaza

Réponse du Premier ministre

09/01/2009
Pertinence
Question n° 0242G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

La Chine

Réponse du Premier ministre

06/02/2009
Pertinence
Question n° 0336G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Attentat à Karachi

Réponse du Ministère de la justice

26/06/2009
Pertinence
Question n° 0590G posée par M. Robert Hue

Situation internationale

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

04/02/2011
Pertinence
Question n° 0654G posée par M. Michel Billout

Situation en Libye

Réponse du Premier ministre

27/05/2011
Pertinence
Question n° 0085G posée par M. Robert Hue

La situation au Mali

Réponse du Premier ministre

25/01/2013
Pertinence
Question n° 0316G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Ukraine

Réponse du Premier ministre

21/02/2014
Pertinence
Question n° 0374G posée par M. Didier Guillaume

Conflit au Proche Orient

Réponse du Premier ministre

18/07/2014
Pertinence