Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 1704G posée par M. Pierre Ouzoulias

Situation de la culture après un an de crise sanitaire

Réponse du Ministère de la culture

11/03/2021
Pertinence
Question n° 0471G posée par M. Jacques Pelletier

C2I (chaîne d'information internationale)

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/03/2005
Pertinence
Question n° 0406G posée par M. Ladislas Poniatowski

Chaîne de télévision Al-Manar

Réponse du Premier ministre

03/12/2004
Pertinence
Question n° 0097G posée par M. Ivan Renar

Intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/02/2003
Pertinence
Question n° 0066G posée par M. Jean Boyer

Programmes violents ou pornographiques à la télévision

Réponse du Secrétariat d'Etat aux relations avec le Parlement

17/01/2003
Pertinence
Question n° 18633 posée par M. Emmanuel Hamel

Archives départementales

Réponse du ministère : Culture

07/11/1996
Pertinence
Question n° 18543 posée par M. Emmanuel Hamel

Institution d'un Conseil national des archives

Réponse du ministère : Culture

31/10/1996
Pertinence
Question n° 18544 posée par M. Emmanuel Hamel

Formation des archivistes

Réponse du ministère : Culture

31/10/1996
Pertinence
Question n° 18298 posée par M. Emmanuel Hamel

Suppression de l'obligation de dépôt aux archives départementales pour les communes de moins de 2 000 habitants

Réponse du ministère : Culture

24/10/1996
Pertinence
Question n° 18299 posée par M. Emmanuel Hamel

Renforcement de la fonction de contrôle des services départementaux d'archives

Réponse du ministère : Culture

24/10/1996
Pertinence