Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 1276G posée par Mme Nadia Sollogoub

Mesures sanitaires dans les transports publics

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

23/04/2020
Pertinence
Question n° 1220G posée par M. Bruno Retailleau

Protection sanitaire des Français

Réponse du Premier ministre

20/03/2020
Pertinence
Question n° 1119G posée par M. André Reichardt

Situation des combattants djihadistes français

Réponse du Ministère de la justice

16/01/2020
Pertinence
Question n° 1064G posée par M. Henri Leroy

Inondations dans le Sud-Est

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/11/2019
Pertinence
Question n° 1020G posée par M. Mathieu Darnaud

Tremblement de terre dans le sud-est

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/11/2019
Pertinence
Question n° 0975G posée par Mme Éliane Assassi

État de la sécurité sur le réseau des chemins de fer

Réponse du Premier ministre

24/10/2019
Pertinence
Question n° 0929G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Incendie survenu à Rouen

Réponse du Premier ministre

03/10/2019
Pertinence
Question n° 0932G posée par Mme Céline Brulin

Incendie de Lubrizol à Rouen

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/10/2019
Pertinence
Question n° 0933G posée par M. Didier Marie

Incendie à Rouen

Réponse du Premier ministre

03/10/2019
Pertinence
Question n° 0496G posée par M. Guillaume Arnell

Prévention des inondations

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

17/10/2018
Pertinence