Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
73 questions
-
Question n° 34903 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Esthétique de certains travaux aux alentours de monuments classés ou inscrits
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 03930 posée par M. Maurice Charretier
Protection accordée aux monuments historiques et droit de préemption des SAFER
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 05476 posée par M. Maurice Charretier
Protection accordée aux monuments historiques et droit de préemption des SAFER
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 05984 posée par M. Jean-Paul Bataille
Permis de construire: intervention de l'architecte des bâtiments de France
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 09188 posée par M. Jean-Paul Bataille
Permis de construire : intervention de l'architecte des Bâtiments de France
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 12117 posée par M. Hubert Haenel
Bilan de la procédure des zones de protection du patrimoine architectural et urbain
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 13644 posée par M. Georges Berchet
Récupération de la TVA par les collectivités locales sur les contrats de plan
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 16258 posée par M. André Voisin
Nombre de monuments classés ou inscrits par département
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 16414 posée par M. Hubert Haenel
Bilan de la procédure des zones de protection du patrimoine architectural et urbain
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 16499 posée par M. Emmanuel Hamel
Répartition des crédits en faveur du patrimoine monumental entre les départements de la région Rhône-Alpes
Réponse du ministère : Culture
Pertinence