Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

71 questions

Question n° 07477 posée par M. Jacques Grosperrin

Pour un meilleur encadrement législatif et une gouvernance irréprochable du sport français

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

29/06/2023
Pertinence
Question n° 13135 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Place de l'éducation physique et sportive à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/11/2019
Pertinence
Question n° 12789 posée par M. Antoine Lefèvre

Pratique d'une activité physique et sportive

Réponse du Ministère des sports

24/10/2019
Pertinence
Question n° 11122 posée par Mme Pascale Gruny

Réforme du sport et situation des conseillers techniques sportifs

Réponse du Ministère des sports

27/06/2019
Pertinence
Question n° 10896 posée par M. Éric Bocquet

Politique publique du sport en danger

Réponse du Ministère des sports

20/06/2019
Pertinence
Question n° 10832 posée par Mme Corinne Imbert

Inquiétude autour du statut de conseiller technique spécialisé

Réponse du Ministère des sports

13/06/2019
Pertinence
Question n° 0823G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Avenir et moyens du ministère du sport

Réponse du Ministère des sports

07/06/2019
Pertinence
Question n° 05290 posée par M. Christophe Priou

Financement du sport

Réponse du Ministère des sports

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05045 posée par Mme Michelle Gréaume

Conséquences de la diminution des crédits du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

24/05/2018
Pertinence
Question n° 04978 posée par M. Alain Marc

Financement territorial du sport

Réponse du Ministère des sports

17/05/2018
Pertinence