Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 06512 posée par M. Jean-François Longeot

Création de l'agence de financement et d'appui à la haute performance sportive et au développement des pratiques

La question est caduque

02/08/2018
Pertinence
Question n° 18223 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Inflation des normes à respecter

Réponse du Ministère des sports

21/04/2011
Pertinence
Question n° 0928S posée par M. Christian Cambon

Avenir des subventions versées par les départements aux associations

Réponse du Ministère de l'outre-mer

20/05/2010
Pertinence
Question n° 11820 posée par M. Marc Daunis

Le mouvement sportif et la réforme des collectivités territoriales

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

28/01/2010
Pertinence
Question n° 11821 posée par Mme Samia Ghali

Le mouvement sportif et la réforme des collectivités territoriales

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

28/01/2010
Pertinence
Question n° 01787 posée par M. Robert Tropeano

Missions du CNDS

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

13/09/2007
Pertinence
Question n° 01367 posée par M. Marcel Rainaud

Politique d'aide à la construction ou à la rénovation des piscines

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

09/08/2007
Pertinence
Question n° 25102 posée par M. Thierry Repentin

Financement des investissements sportifs structurants

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

02/11/2006
Pertinence
Question n° 21032 posée par M. Jean-François Voguet

Optimisation de l'utilisation des fonds du CNDS

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

29/12/2005
Pertinence