Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 07024 posée par M. Olivier Paccaud

Sport français

Réponse du Ministère des sports

04/10/2018
Pertinence
Question n° 04682 posée par Mme Florence Lassarade

Dotations du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

26/04/2018
Pertinence
Question n° 10667 posée par M. Thierry Foucaud

Projet de circulaire sacrifiant les directions régionales et départementales jeunesse et sports

Réponse du Ministère des sports

29/01/2004
Pertinence
Question n° 18732 posée par M. Georges Gruillot

Budgétisation des crédits du Fonds national de développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

16/09/1999
Pertinence
Question n° 18621 posée par M. Michel Moreigne

Projet de budgétisation du FNDS

Réponse du ministère : Jeunesse

02/09/1999
Pertinence
Question n° 0106G posée par M. Serge Lagauche

Suites des Assises de la vie associative

Réponse du ministère : Jeunesse

05/03/1999
Pertinence
Question n° 17936 posée par M. Henri de Raincourt

Cadres techniques mis à disposition des fédérations sportives

Réponse du ministère : Premier ministre

10/10/1996
Pertinence
Question n° 17167 posée par M. Jean Pourchet

Cadres techniques mis à la disposition des fédérations sportives

Réponse du ministère : Premier ministre

08/08/1996
Pertinence
Question n° 16832 posée par M. Xavier Dugoin

Changement de statut des cadres techniques sportifs

Réponse du ministère : Jeunesse

25/07/1996
Pertinence
Question n° 10921 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Construction d'un grand stade

Réponse du ministère : Premier ministre

19/07/1990
Pertinence