Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 1178S posée par M. Dominique Théophile

    Développement de la pratique sportive dans les territoires ultramarins à l'occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0564S posée par M. Laurent Somon

    Agence nationale du sport et développement des infrastructures en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1779S posée par M. Christian Klinger

    Création d'une ligue Alsace de tennis

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1439S posée par M. Jacques Grosperrin

    Soutien aux associations sportives

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1173S posée par M. Cyril Pellevat

    Violences sexuelles dans les sports de montagne

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0705S posée par Mme Mireille Jouve

    Avenir des conseillers techniques sportifs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0376S posée par M. Didier Marie

    Orientations budgétaires du centre national pour le développement du sport

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0334S posée par M. Philippe Madrelle

    Financement du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0284S posée par Mme Véronique Guillotin

    Financement du sport sur ordonnance

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1085S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Diminution des moyens financiers des comités sportifs

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible