Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 10961 posée par M. Philippe Nogrix

Projet de suppression des directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports

Réponse du Ministère des sports

19/02/2004
Pertinence
Question n° 11024 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Devenir des services régionaux de la jeunesse et des sports

Réponse du Ministère des sports

19/02/2004
Pertinence
Question n° 10828 posée par M. Bernard Dussaut

Projet d'intégration des directions régionales et départementales jeunesse et sports dans les services des préfectures

Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État

05/02/2004
Pertinence
Question n° 10667 posée par M. Thierry Foucaud

Projet de circulaire sacrifiant les directions régionales et départementales jeunesse et sports

Réponse du Ministère des sports

29/01/2004
Pertinence
Question n° 09078 posée par M. Jean-Michel Baylet

Port du casque obligatoire pour la pratique de l'escalade

Réponse du ministère : Jeunesse

18/06/1998
Pertinence
Question n° 19408 posée par M. Jean Bernadaux

Réorganisation des services déconcentrés de l'Etat

Réponse du ministère : Jeunesse

12/12/1996
Pertinence
Question n° 18338 posée par M. Joseph Ostermann

Statut des cadres techniques sportifs

Réponse du ministère : Jeunesse

24/10/1996
Pertinence
Question n° 18215 posée par M. Bernard Plasait

Suppression de postes de cadres techniques mis à disposition des fédérations sportives

Réponse du ministère : Jeunesse

17/10/1996
Pertinence
Question n° 17936 posée par M. Henri de Raincourt

Cadres techniques mis à disposition des fédérations sportives

Réponse du ministère : Premier ministre

10/10/1996
Pertinence
Question n° 17958 posée par M. Jacques Rocca Serra

Suppression de la mise à disposition des cadres techniques fonctionnaires auprès des fédérations sportives

Réponse du ministère : Budget

10/10/1996
Pertinence