Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 03451 posée par M. Pierre Laurent

    Héritage des jeux olympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17548 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Moyens mis à la disposition du mouvement sportif associatif

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04617 posée par M. François Marc

    Profitabilité du chiffre d'affaires de la Française des jeux au sport français

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0154S posée par M. Stéphane Mazars

    Sports et paris

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09308 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Ouverture des paris sportifs en ligne

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10482 posée par M. Jean Grandon

    Ressources émanant du loto sportif

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10530 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Dégradation des résultats financiers du loto sportif

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08429 posée par M. André Bohl

    Utilisation des sommes affectées par le Parlement au Fonds national du développement du sport

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02994 posée par M. Bastien Leccia

    Part des ressources tirées du loto sportif attribuée au mouvement sportif

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01568 posée par M. Roland Courteau

    Mouvement sportif: plafonnement du financement par le loto

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible