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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
57 questions
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Question n° 10184 posée par Mme Amel Gacquerre
Prise en charge des enfants atteints de troubles du neurodéveloppement
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 09121 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Difficultés liées à l'identification du numéro de passeport
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 07034 posée par M. Jean Louis Masson
Protection des berges de la Moselle canalisée à hauteur de Malroy
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03948 posée par Mme Anne Ventalon
Guichet unique pour l'installation des nouveaux médecins
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 01599 posée par Mme Dominique Vérien
Arrêt de travail des élus locaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité
Pertinence
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Question n° 00929 posée par M. Dany Wattebled
Exercice d'une fonction élective pendant un arrêt maladie
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 20699 posée par M. Philippe Paul
Difficulté des étudiants à trouver des stages
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 20526 posée par M. Bernard Saugey
Indemnité compensatoire exceptionnelle
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 19650 posée par M. André Trillard
Problèmes posés par les cartographies des cours d'eau
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 18215 posée par Mme Michelle Meunier
Adoption en République démocratique du Congo
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence