Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 00163 posée par M. Cédric Perrin

    Régime étudiant de sécurité sociale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24064 posée par M. Cédric Perrin

    Régime étudiant de sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11243 posée par M. Hervé Poher

    Refondation du système de sécurité sociale étudiante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01399 posée par M. Ronan Kerdraon

    Santé des étudiants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12479 posée par M. Louis Souvet

    Refonte du régime étudiant de sécurité sociale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09542 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Protection sociale des étudiants

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06498 posée par M. Jacques Legendre

    Protection sociale des étudiants

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20823 posée par M. Auguste Cazalet

    Sécurité sociale : mutuelles étudiantes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne