Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

63 questions

Question n° 09278 posée par M. Alain Fouché

Accidentés de la vie et handicapés en milieu professionnel

Réponse du Ministère du travail

07/03/2019
Pertinence
Question n° 02575 posée par M. Daniel Chasseing

Situation des entreprises adaptées

Réponse du Ministère du travail

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02617 posée par M. Jean-Luc Fichet

Financement de l'emploi adapté

Réponse du Ministère du travail

21/12/2017
Pertinence
Question n° 19860 posée par Mme Corinne Imbert

Nouveau contrat de développement pour le secteur adapté

La question est caduque

04/02/2016
Pertinence
Question n° 17360 posée par M. Michel Le Scouarnec

Accès à l'emploi des personnes autistes de haut niveau et Asperger

La question est caduque

16/07/2015
Pertinence
Question n° 22471 posée par M. Jean-Paul Fournier

Retraite anticipée des travailleurs handicapés

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

16/02/2012
Pertinence
Question n° 19929 posée par M. Alex Türk

Règles d'accessibilité des personnes en fauteuil roulant dans les salles de spectacles

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

01/09/2011
Pertinence
Question n° 19702 posée par Mme Christiane Demontès

Concertation avec Cap emploi

La question est caduque

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19145 posée par M. Claude Jeannerot

Retraite anticipée des personnes handicapées

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

23/06/2011
Pertinence
Question n° 18569 posée par M. Alain Fauconnier

Modalités d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

19/05/2011
Pertinence