Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

70 questions

  1. Question n° 23725 posée par M. Hervé Poher

    Rejet des chiens d'aveugle dans les lieux ouverts au public et dans les taxis

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21886 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des assistants de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20922 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Trisomie 21 et intégration

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1237S posée par M. Daniel Gremillet

    Accueil pour tous

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17516 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures du Gouvernement en faveur des personnes handicapées de notre pays

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16665 posée par M. André Gattolin

    Disparités d'accès aux prestations dédiées aux personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14470 posée par M. André Trillard

    Emploi des travailleurs handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0983S posée par M. Claude Dilain

    Accessibilité des élèves avec chiens-guides et d'assistance

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12071 posée par M. Roland Courteau

    Accès des chiens-guides dans les lieux publics

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11977 posée par Mme Patricia Schillinger

    Enfants souffrant des troubles « dys »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible