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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

71 questions

  1. Question n° 26920 posée par M. Philippe Marini

    Emploi des travailleurs handicapés dans le secteur de l'aide à la personne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26928 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Droit des élèves handicapés à l'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26878 posée par Mme Catherine Procaccia

    Égalité des droits des personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26825 posée par M. Jean-René Lecerf

    Obligation d'emploi de personnes handicapées dans les structures d'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26829 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Insertion professionnelle et sociale des handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 26719 posée par M. Bernard Dussaut

    Intégration sociale et scolaire en milieu ordinaire des enfants porteurs de trisomie 21

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26511 posée par Mme Fabienne Keller

    Difficultés perçues par les personnes lourdement handicapées vivant à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26399 posée par M. Jacques Blanc

    Scolarisation des enfants handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26405 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

    Insertion des travailleurs handicapés et accès à l'AAH

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 26444 posée par M. Robert Tropeano

    Accueil des personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible