Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
128 questions
-
Question n° 27369 posée par Mme Christine Herzog
Vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14932 posée par Mme Laurence Cohen
Manque d'application de la loi de 2005 sur le handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13538 posée par M. Michel Raison
Fonds départementaux de compensation du handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 13539 posée par M. Cédric Perrin
Fonds départementaux de compensation du handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0473S posée par M. Michel Raison
Reste à charge du handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 06727 posée par M. Michel Raison
Reste à charge du handicap
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 03593 posée par M. Jean-Luc Fichet
Accessibilité des personnes sourdes et malentendantes aux programmes audiovisuels
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 25901 posée par Mme Marie-France de Rose
Situation des enfants dyspraxiques en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21079 posée par Mme Vivette Lopez
Égalité face à l'information télévisuelle en situation de crise
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 15114 posée par M. Marc Daunis
Ratification de l'ordonnance du 26 septembre 2014 retardant l'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence