Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

Question n° 12338 posée par Mme Nicole Duranton

Fragilisation du maillage territorial des soins de santé de proximité

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/09/2019
Pertinence
Question n° 03597 posée par Mme Christine Herzog

Conditions d'implantation d'un centre équestre

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

01/03/2018
Pertinence
Question n° 02034 posée par Mme Christine Herzog

Conditions d'implantation d'un centre équestre

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

16/11/2017
Pertinence
Question n° 12853 posée par M. Rachel Mazuir

Avenir du laboratoire départemental d'analyses de l'Ain

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

07/08/2014
Pertinence
Question n° 10250 posée par M. Jean-Claude Leroy

Modifications des aides aux organismes d'intérêt général et aux associations dans les zones de revitalisation rurale

Réponse du Ministère chargé du budget

06/02/2014
Pertinence
Question n° 09966 posée par M. Roland Courteau

Exonération des cotisations employeurs

Réponse du Ministère chargé du budget

02/01/2014
Pertinence
Question n° 06526 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences pour les communes du classement en zone Natura 2000

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

30/05/2013
Pertinence
Question n° 05766 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Communes rurales exclues du classement en zone de rénovation rurale

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05400 posée par M. Philippe Leroy

Situation des communes en zone « Natura 2000 »

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/03/2013
Pertinence
Question n° 04298 posée par M. Roland Courteau

Zones de revitalisation rurale

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

31/01/2013
Pertinence