Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 19328 posée par M. Louis Pinton

    Dysfonctionnements dans la mise en place de l'ordre national infirmier

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15716 posée par M. Daniel Soulage

    Publication du code de déontologie des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15573 posée par M. Gérard Cornu

    Publication du décret portant code de déontologie des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15489 posée par M. Jean-François Le Grand

    Publication du décret portant code de déontologie des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15387 posée par Mme Samia Ghali

    Code de déontologie des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15229 posée par M. Michel Houel

    Code de déontologie de l'ordre national des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15065 posée par M. Philippe Leroy

    Code de déontologie des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14901 posée par M. Yann Gaillard

    Publication du code de déontologie des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14656 posée par M. Rachel Mazuir

    Date de publication du code de déontologie des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14669 posée par M. Jean-François Mayet

    Publication du code de déontologie des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible