Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 18371 posée par M. Pierre Jarlier

Durée minimale de formation des ostéopathes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

05/05/2011
Pertinence
Question n° 18572 posée par M. Alain Chatillon

Formation en ostéopathie

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

19/05/2011
Pertinence
Question n° 21679 posée par M. Gérard Collomb

Formation des ostéopathes

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 22003 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Formation des ostéopathes

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 22084 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Situation de la formation d'ostéopathe en France

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence
Question n° 22092 posée par M. René Teulade

Formation des ostéopathes

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence
Question n° 22095 posée par M. François Calvet

Réglementation de l'ostéopathie

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence
Question n° 22122 posée par M. Yves Chastan

Formation des ostéopathes

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 22184 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Difficultés des ostéopathes professionnels de santé

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 22199 posée par Mme Catherine Deroche

Formation des ostéopathes

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence