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Questions avec et sans réponses

20 questions

1. Question n° 22577 posée par M. Alain Dufaut

   École et numérique

   La question est caduque

   30/06/2016

   Pertinence

2. Question n° 21146 posée par M. Jean Louis Masson

   Pavoisement des écoles

   La question est caduque

   07/04/2016

   Pertinence

3. Question n° 20566 posée par M. Jean-Yves Roux

   Financement des activités péri-éducatives en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   10/03/2016

   Pertinence

4. Question n° 19435 posée par M. Jean-Yves Roux

   Financement des activités péri-éducatives en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   24/12/2015

   Pertinence

5. Question n° 18252 posée par Mme Christine Prunaud

   Fonds de soutien aux communes pour tous les élèves dans le cadre de la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   15/10/2015

   Pertinence

6. Question n° 17898 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Information des maires sur les fermetures de classes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   24/09/2015

   Pertinence

7. Question n° 16382 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Inscription dans les écoles et droit à l'éducation des enfants résidant dans des camps de fortune

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   21/05/2015

   Pertinence

8. Question n° 1123S posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Modalités d'attribution de la majoration forfaitaire du fonds de soutien aux activités périscolaires pour les écoles rurales

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/04/2015

   Pertinence

9. Question n° 14901 posée par Mme Sylvie Robert

   Scolarisation dans une filière français-langue régionale et répartition des frais de scolarité entre communes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/02/2015

   Pertinence

10. Question n° 14050 posée par M. Ronan Dantec

    Participation de la commune aux frais de scolarité des élèves scolarisés dans une autre commune pour suivre un enseignement bilingue

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    04/12/2014

    Pertinence