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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

132 questions

  1. Question n° 24928 posée par M. André Gattolin

    Réforme des collèges et français langue seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24702 posée par M. Loïc Hervé

    Scolarisation des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24532 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Lycées dans l'éducation prioritaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24270 posée par M. Alain Anziani

    Programmes scolaires et éducation physique et sportive

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1579S posée par M. Robert Navarro

    Obstacle à la mise en place d'un accueil échelonné en petites sections de maternelle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23979 posée par Mme Isabelle Debré

    Avenir de l'éducation prioritaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23630 posée par M. Robert Navarro

    Accueil échelonné des petites sections de maternelle

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22977 posée par M. Didier Marie

    Statut des infirmiers scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22916 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Prise en charge des élèves handicapés dans le cadre des classes à horaires aménagés musicales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22559 posée par M. Jacques Genest

    Encadrement dans les écoles primaires et maternelles dans les zones de montagne et de revitalisation rurale

    La question est caduque

    Pertinence Faible