Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 08305 posée par M. Henri Cabanel

    Dérogation d'absence l'après-midi en petite section de maternelle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0181S posée par M. Rémi Féraud

    Pérennisation de l'activité des jardins d'enfants pédagogiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01440 posée par M. Max Brisson

    Disparition programmée des jardins d'enfants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16978 posée par M. Philippe Mouiller

    Devenir des jardins d'enfants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16433 posée par Mme Christine Herzog

    Refus de scolariser des enfants roms

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14132 posée par Mme Christine Herzog

    Refus de scolariser des enfants roms

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 13799 posée par M. Philippe Mouiller

    Devenir des jardins d'enfants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1064S posée par M. Max Brisson

    Accompagnement de la transformation des jardins d'enfants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13259 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Scolarisation des gens du voyage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 13123 posée par Mme Céline Brulin

    Problèmes de comptabilisation des effectifs dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne