Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
-
Question n° 16978 posée par M. Philippe Mouiller
Devenir des jardins d'enfants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 14782 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Situation des agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 14769 posée par M. Éric Gold
Statut et prise en charge des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 13799 posée par M. Philippe Mouiller
Devenir des jardins d'enfants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 13850 posée par M. Serge Babary
Caractère obligatoire de l'école dès l'âge de trois ans et acquisition de la propreté
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 13863 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Scolarisation obligatoire à l'âge de trois ans et agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 1064S posée par M. Max Brisson
Accompagnement de la transformation des jardins d'enfants
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 1065S posée par M. Max Brisson
Dépenses supplémentaires pour les communes liées à l'abaissement de l'âge de l'instruction obligatoire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12238 posée par M. Jean-Yves Roux
Compensation des charges pour les collectivités locales de l'instruction obligatoire à trois ans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 12174 posée par M. Yves Détraigne
École obligatoire à 3 ans et acquisition de la propreté
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence