Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 00850 posée par M. Hervé Maurey

Difficultés pour l'accompagnement des enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/07/2022
Pertinence
Question n° 17184 posée par Mme Viviane Malet

Préoccupations des infirmiers de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

09/07/2020
Pertinence
Question n° 15320 posée par M. Jean-Marie Janssens

Accueil des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/04/2020
Pertinence
Question n° 14750 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Accueil des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

12/03/2020
Pertinence
Question n° 14321 posée par M. Yves Détraigne

Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/02/2020
Pertinence
Question n° 1104S posée par Mme Christine Lavarde

Conditions d'application du décret n° 2019-1555 du 30 décembre 2019

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

30/01/2020
Pertinence
Question n° 13967 posée par M. Hugues Saury

Compensation aux communes de l'abaissement de l'âge de l'instruction

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/01/2020
Pertinence
Question n° 13699 posée par M. Christian Cambon

Manque d'accompagnants pour les élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/01/2020
Pertinence
Question n° 13707 posée par M. Éric Gold

Interprétation de la loi pour une école de la confiance sur le forfait d'externat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/01/2020
Pertinence
Question n° 13451 posée par M. Roland Courteau

Inégalités dans le système scolaire français

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

12/12/2019
Pertinence