Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 07773 posée par M. Pascal Allizard

Difficultés de scolarisation en milieu ordinaire des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2023
Pertinence
Question n° 26794 posée par M. Daniel Gremillet

Bilan de l'inclusion des élèves en situation de handicap en milieu scolaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

17/02/2022
Pertinence
Question n° 25020 posée par M. Laurent Somon

Accompagnement inclusif des enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/10/2021
Pertinence
Question n° 24339 posée par M. Laurent Burgoa

Difficultés pour être accompagné par un auxiliaire de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

09/09/2021
Pertinence
Question n° 20799 posée par Mme Laurence Cohen

Déscolarisation et handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

11/02/2021
Pertinence
Question n° 19771 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

24/12/2020
Pertinence
Question n° 17825 posée par Mme Laurence Cohen

Déscolarisation et handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

17/09/2020
Pertinence
Question n° 1182S posée par Mme Christine Herzog

Accueil et accompagnement des enfants handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

02/04/2020
Pertinence