Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

162 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

162 questions

  1. Question n° 06377 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Influence de l'origine sociale sur le niveau de vie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08255 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Assistants de vie scolaire auprès de jeunes en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10212 posée par Mme Laurence Cohen

    Atteinte au droit à l'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10324 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Comptage des élèves des unités localisées pour l'inclusion scolaire école dans les classes élémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10404 posée par Mme Catherine Dumas

    Accès aux accompagnants d'élèves en situation de handicap pour les élèves scolarisés en école libre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11237 posée par M. Laurent Lafon

    Prise en charge des enfants handicapés scolarisés dans les établissements spécialisés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11321 posée par M. Patrick Chaize

    Accessibilité des établissements d'enseignement des élèves à haut potentiel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11565 posée par M. Jean Louis Masson

    Scolarisation des enfants de trois ans en zone rurale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11659 posée par M. Michel Canévet

    Symboles de la République dans les établissements publics d'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11931 posée par Mme Christine Herzog

    Regroupement pédagogique intercommunal

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible