Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

  1. Question n° 21511 posée par M. Gérard Bailly

    Réglementation de la conduite des autocars

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17817 posée par M. Gérard Bailly

    Réglementation de la conduite des autocars

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06194 posée par M. Gérard Roujas

    Vérification des contrôlographes des véhicules lourds

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06078 posée par M. Gérard Roujas

    Vérification des controlographes des véhicules lourds

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05768 posée par M. François Autain

    Situation des artisans du bâtiment au regard de la réglementation sociale européenne des transports routiers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05613 posée par M. Jean Guenier

    Situation des artisans à l'égard de la réglementation sociale des transports routiers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05649 posée par M. Jean Boyer

    Situation des artisans au regard de la réglementation sociale européenne dans les transports

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05721 posée par M. Daniel Percheron

    Situation des artisans du bâtiment au regard de la réglementation européenne des transports routiers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05539 posée par M. Georges Berchet

    Situation des artisans du bâtiment en matière de transport

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05554 posée par M. Guy Besse

    Situation des artisans du bâtiment au regard de la réglementation sociale européenne dans les transports routiers

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible