Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 13980 posée par M. Kléber Malécot

Sections d'éducation spécialisée des collèges

Réponse du ministère : Éducation

28/02/1991
Pertinence
Question n° 13658 posée par M. Roger Besse

Suppression de la participation communale aux dépenses d'investissement et de fonctionnement des collèges

Réponse du ministère : Éducation

07/02/1991
Pertinence
Question n° 12672 posée par M. Fernand Tardy

Reconstruction d'un collège par un département

Réponse du ministère : Éducation

22/11/1990
Pertinence
Question n° 12513 posée par M. Kléber Malécot

Sections d'éducation spécialisée des collèges

Réponse du ministère : Éducation

15/11/1990
Pertinence
Question n° 09944 posée par M. Paul Loridant

Création d'un CES à Itteville (Essonne)

Réponse du ministère : Éducation

24/05/1990
Pertinence
Question n° 09967 posée par M. Charles Descours

Participation des communes au financement des collèges

Réponse du ministère : Éducation

24/05/1990
Pertinence
Question n° 05789 posée par M. Josselin de Rohan

Situation des collèges du Morbihan

Réponse du ministère : Éducation

20/07/1989
Pertinence
Question n° 08271 posée par M. Raymond Tarcy

Réalisation des salles de technologie au collège Paul Kapel (Guyane)

Réponse du ministère : Éducation

29/10/1987
Pertinence
Question n° 08272 posée par M. Raymond Tarcy

Transfert de compétences en matière d'enseignement : responsabilités juridiques et crédits

Réponse du ministère : Éducation

29/10/1987
Pertinence
Question n° 06999 posée par M. Jean-Luc Bécart

Problèmes de la sectorisation dans le district Lens - Avion - Hénin-Beaumont (Pas-de-Calais)

Réponse du ministère : Éducation

09/07/1987
Pertinence