Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 01360 posée par M. André Lardeux

Décorations des constructions publiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

25/07/2002
Pertinence
Question n° 10695 posée par M. Louis Souvet

Fonctionnement de la bibliothèque-médiathèque de Montbéliard (Doubs)

Réponse du ministère : Culture

05/07/1990
Pertinence
Question n° 07595 posée par M. Georges Treille

Remplacement des emplois rendus vacants par la mise à disposition de personnels

Réponse du ministère : Culture

21/12/1989
Pertinence
Question n° 03879 posée par M. Claude Huriet

Bibliothèques centrales de prêt: transfert aux départements et dénomination

Réponse du ministère : Culture

18/12/1986
Pertinence
Question n° 03666 posée par M. Henri Collard

Maintien des effectifs du personnel d'Etat dans les services transférés au département

Réponse du ministère : Culture

04/12/1986
Pertinence
Question n° 01467 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Tutelle des établissements d'enseignement public de musique, danse et art dramatique

Réponse du ministère : Culture

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01015 posée par M. Rémi Herment

Compétences des collectivités territoriales en matière d'enseignement musical

Réponse du ministère : Culture

22/05/1986
Pertinence
Question n° 00954 posée par M. Marcel Vidal

Développement de la lecture publique en milieu rural

Réponse du ministère : Culture

15/05/1986
Pertinence
Question n° 00492 posée par M. Pierre Salvi

Enseignement de la musique : développement des moyens et du rôle des associations

Réponse du ministère : Culture

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00357 posée par M. Paul Seramy

Enseignement de la musique: maintien du rôle des associations

Réponse du ministère : Culture

17/04/1986
Pertinence