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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
90 questions
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Question n° 04923 posée par M. Jean Louis Masson
Aménagement du poste de travail d'un agent
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 02977 posée par M. Jean Louis Masson
Temps de travail des agents intervenant dans le cadre d'activités scolaires ou périscolaires
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 02815 posée par M. Jean Louis Masson
Réglementation du temps de travail dans une collectivité territoriale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 01471 posée par M. Jean Louis Masson
Temps de travail des agents intervenant dans le cadre d'activités scolaires ou périscolaires
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 01290 posée par M. Jean Louis Masson
Réglementation du temps de travail dans une collectivité territoriale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 25281 posée par M. Jean Louis Masson
Promotion interne d'un agent
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 24349 posée par M. Jean Louis Masson
Formalités de « CDIsation » d'un agent contractuel employé depuis plus de six années dans une collectivité
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 22601 posée par M. Jean Louis Masson
Départ à la retraite d'un fonctionnaire territorial
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 20819 posée par M. Jean Louis Masson
Départ à la retraite d'un fonctionnaire territorial
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 20328 posée par M. Jean Louis Masson
Pouvoir hiérarchique d'un directeur de cabinet
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence