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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 05438 posée par M. André Fosset
Application de la loi sur l'organisation et promotion des activités physiques et sportives
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 05615 posée par M. Roger Poudonson
Publication des décrets d'application de la loi relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 14691 posée par M. Marcel Lucotte
Formation du personnel enseignant en matière d'activités physiques et sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08975 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Organisation des classes de découverte
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 11614 posée par Mme Annie David
Décret d'application relatif à l'article 43 de la loi sur le sport
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 13510 posée par Mme Annie David
Décret d'application relatif à l'article 43 de la loi sur le sport
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence