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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
26 questions
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Question n° 18488 posée par M. Charles Ginésy
Réglementation concernant les randonnées VTT et aquatiques
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 12549 posée par M. Xavier Dugoin
Hausse des tarifs des droits d'organisation des courses cyclistes
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 20787 posée par M. Roland Huguet
Délivrance des grades dans certaines disciplines sportives par les fédérations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32894 posée par M. Henri de Raincourt
Application de la loi relative à la délivrance des grades des arts martiaux
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 33251 posée par M. Jean Puech
Evaluation des frais de carburant donnant lieu à réduction d'impôt pour les bénévoles sportifs
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 33751 posée par M. Bernard Barraux
Délivrance des grades dans les disciplines relevant des arts martiaux
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 33912 posée par M. Jean-François Picheral
Mise en oeuvre d'une réglementation relative au saut à l'élastique
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 34086 posée par M. Roger Rinchet
Classification des activités physiques et sportives dites à risques
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 34995 posée par M. Georges Mouly
Réglementation des sports de voile
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 35058 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Information des maires en matière d'équipements sportifs
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence