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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
50 questions
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Question n° 00225 posée par M. Stéphane Bonduel
Sociétés sportives: assainissement et transparence
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01868 posée par M. Marcel Vidal
Politique vis-à-vis des athlètes de haut niveau
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 02972 posée par M. Louis Longequeue
Acte de candidature des sportifs de haut niveau aux concours de l'Etat
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 06705 posée par M. Jean Faure
Loi relative à l'organisation de la promotion des activités physiques et sportives : décrets d'application
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 08550 posée par M. Marcel Vidal
Relations entre fédérations sportives et municipalités
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 08669 posée par M. Raymond Courrière
Structures sportives du bicross
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 15765 posée par M. Claude Huriet
Création d'un statut de l'arbitre
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 16820 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Situation des arbitres
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 17016 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Arbitrage dans le sport français
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 19080 posée par M. André Fosset
Etat du projet relatif à l'organisation et la promotion des activités physiques et sportives
La question est caduque
Pertinence