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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 01868 posée par M. Marcel Vidal
Politique vis-à-vis des athlètes de haut niveau
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 08550 posée par M. Marcel Vidal
Relations entre fédérations sportives et municipalités
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 04909 posée par M. Marcel Vidal
Dépenses des communes pour les activités sportives liées au cadre scolaire
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 13710 posée par M. Marcel Vidal
Mesures d'assainissement pour les transferts de joueurs de football
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 14079 posée par M. Marcel Vidal
Conditions d'exercice de la profession d'agent sportif
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence