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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
119 questions
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Question n° 00225 posée par M. Stéphane Bonduel
Sociétés sportives: assainissement et transparence
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01868 posée par M. Marcel Vidal
Politique vis-à-vis des athlètes de haut niveau
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 02972 posée par M. Louis Longequeue
Acte de candidature des sportifs de haut niveau aux concours de l'Etat
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 08669 posée par M. Raymond Courrière
Structures sportives du bicross
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 04909 posée par M. Marcel Vidal
Dépenses des communes pour les activités sportives liées au cadre scolaire
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 05438 posée par M. André Fosset
Application de la loi sur l'organisation et promotion des activités physiques et sportives
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 07210 posée par M. Paul Caron
Application de la loi relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 07557 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Harmonisation européenne des législations sportives
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 13254 posée par M. André Fosset
Application des lois sur le sport
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 14840 posée par M. André Fosset
Projet de loi relatif au statut des groupements sportifs professionnels et notamment des clubs de football
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence