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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
4 questions
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Question n° 04909 posée par M. Marcel Vidal
Dépenses des communes pour les activités sportives liées au cadre scolaire
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 18488 posée par M. Charles Ginésy
Réglementation concernant les randonnées VTT et aquatiques
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 21143 posée par M. Marcel Costes
Réglementation des manifestations sportives sur la voie publique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02414 posée par M. Serge Mathieu
Préoccupations des professionnels territoriaux du sport
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Pertinence