Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 18488 posée par M. Charles Ginésy

Réglementation concernant les randonnées VTT et aquatiques

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

14/11/1991
Pertinence
Question n° 12549 posée par M. Xavier Dugoin

Hausse des tarifs des droits d'organisation des courses cyclistes

Réponse du ministère : Jeunesse

26/10/1995
Pertinence
Question n° 20787 posée par M. Roland Huguet

Délivrance des grades dans certaines disciplines sportives par les fédérations

La question est caduque

27/02/1997
Pertinence
Question n° 32894 posée par M. Henri de Raincourt

Application de la loi relative à la délivrance des grades des arts martiaux

Réponse du ministère : Jeunesse

03/05/2001
Pertinence
Question n° 33251 posée par M. Jean Puech

Evaluation des frais de carburant donnant lieu à réduction d'impôt pour les bénévoles sportifs

Réponse du ministère : Jeunesse

24/05/2001
Pertinence
Question n° 33751 posée par M. Bernard Barraux

Délivrance des grades dans les disciplines relevant des arts martiaux

Réponse du ministère : Jeunesse

14/06/2001
Pertinence
Question n° 33912 posée par M. Jean-François Picheral

Mise en oeuvre d'une réglementation relative au saut à l'élastique

Réponse du ministère : Jeunesse

21/06/2001
Pertinence
Question n° 34086 posée par M. Roger Rinchet

Classification des activités physiques et sportives dites à risques

Réponse du ministère : Jeunesse

28/06/2001
Pertinence
Question n° 34995 posée par M. Georges Mouly

Réglementation des sports de voile

Réponse du ministère : Jeunesse

06/09/2001
Pertinence
Question n° 35058 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Information des maires en matière d'équipements sportifs

Réponse du ministère : Jeunesse

13/09/2001
Pertinence