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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
26 questions
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Question n° 03303 posée par M. Jean Louis Masson
Réglementation relative à l'enseignement de la natation dans le cadre scolaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 39431 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Obligation d'encadrement par des diplômés des activités physiques et sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39335 posée par M. Xavier Pintat
Conséquences de l'article 37 de la loi n° 2000-627 sur le secteur de l'hôtellerie de plein air
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39222 posée par M. Joseph Ostermann
Distinction entre activités sportives et animation ludique dans les campings
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39150 posée par M. Marc Massion
Encadrement des activités physiques et sportives dans l'hôtellerie de plein air
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38982 posée par M. Serge Mathieu
Publication des décrets d'application de la loi n° 2000-627 du 6 juillet 2000
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39034 posée par M. Bernard Piras
Conséquences sur les activités touristiques de l'article 37 de la loi n° 2000-627
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38904 posée par M. Roger Lagorsse
Encadrement des activités physiques et sportives dans les campings
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38627 posée par M. Bernard Murat
Encadrement des activités physiques et sportives en centres de vacances et de loisirs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38570 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Personnel diplômé pour les activités touristiques
La question est caduque
Pertinence