Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 25901 posée par Mme Christiane Demontès

    Conséquences pour la natation du décret n° 2002-1269 du 18 octobre 2002

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25855 posée par M. Louis Souvet

    Spécificité du milieu aquatique

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25670 posée par M. Jacques Siffre

    Encadrement de la natation

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14052 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en place des commissions départementales des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13510 posée par Mme Annie David

    Décret d'application relatif à l'article 43 de la loi sur le sport

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12722 posée par M. Philippe Leroy

    Mise en place des commissions départementales des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11614 posée par Mme Annie David

    Décret d'application relatif à l'article 43 de la loi sur le sport

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07747 posée par M. Bernard Seillier

    Conséquences du décret du 29 avril 2002 pour les instances de football du département de l'Aveyron

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07591 posée par M. Dominique Leclerc

    Inquiétudes de la Fédération française d'équitation liées au décret n° 2002-648

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07611 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Conséquences du décret n° 2002-648 pour la Fédération française d'équitation

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible