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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 08544 posée par M. Claude Biwer
Préoccupations de la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 13510 posée par Mme Annie David
Décret d'application relatif à l'article 43 de la loi sur le sport
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 14497 posée par M. Jean Louis Masson
Réglementation applicable aux " parcours aventures "
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence