Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

170 questions

Question n° 00225 posée par M. Stéphane Bonduel

Sociétés sportives: assainissement et transparence

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

17/04/1986
Pertinence
Question n° 01868 posée par M. Marcel Vidal

Politique vis-à-vis des athlètes de haut niveau

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02972 posée par M. Louis Longequeue

Acte de candidature des sportifs de haut niveau aux concours de l'Etat

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

09/10/1986
Pertinence
Question n° 06705 posée par M. Jean Faure

Loi relative à l'organisation de la promotion des activités physiques et sportives : décrets d'application

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

18/06/1987
Pertinence
Question n° 08550 posée par M. Marcel Vidal

Relations entre fédérations sportives et municipalités

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

12/11/1987
Pertinence
Question n° 08669 posée par M. Raymond Courrière

Structures sportives du bicross

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

19/11/1987
Pertinence
Question n° 04909 posée par M. Marcel Vidal

Dépenses des communes pour les activités sportives liées au cadre scolaire

Réponse du ministère : Intérieur

01/06/1989
Pertinence
Question n° 05438 posée par M. André Fosset

Application de la loi sur l'organisation et promotion des activités physiques et sportives

Réponse du ministère : Sports

29/06/1989
Pertinence
Question n° 05615 posée par M. Roger Poudonson

Publication des décrets d'application de la loi relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives

Réponse du ministère : Éducation

13/07/1989
Pertinence
Question n° 07210 posée par M. Paul Caron

Application de la loi relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives

Réponse du ministère : Sports

23/11/1989
Pertinence