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170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
170 questions
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Question n° 06463 posée par M. Frédéric Marchand
Reconnaissance du sport comme grande cause nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02168 posée par M. Pascal Savoldelli
Risques sanitaires liés aux terrains de football à pelouse synthétique
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 04474 posée par M. Jean Besson
Statut des éducateurs des activités physiques et sportives
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 02940 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Obligation d'assurance pour les professionnels du tourisme de montagne
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 01857 posée par M. Jean Boyer
Circulation des véhicules terrestres à moteur dans les espaces naturels
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 26513 posée par Mme Évelyne Didier
Reconnaissance de la natation comme activité s'exerçant dans un environnement spécifique
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 25901 posée par Mme Christiane Demontès
Conséquences pour la natation du décret n° 2002-1269 du 18 octobre 2002
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 25871 posée par M. Charles Ginésy
Reconnaissance de la natation comme activité s'exerçant dans un milieu spécifique
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 25878 posée par M. Robert Hue
Encadrement de la pratique des activités sportives aquatiques
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 25827 posée par M. Marcel Rainaud
Plan d'urgence de formation des maîtres nageurs sauveteurs BEESAN et d'apprentissage de la natation pour les jeunes enfants
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence