Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 03779 posée par M. Jacques Blanc

Couverture maladie des veuves

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/03/2008
Pertinence
Question n° 01993 posée par M. Guy Fischer

Couverture maladie des veuves

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

04/10/2007
Pertinence
Question n° 01199 posée par Mme Fabienne Keller

Couverture maladie des veuves : conséquences de la modification de l'article R. 161-5 du code de la sécurité sociale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

02/08/2007
Pertinence
Question n° 00393 posée par M. Gérard Dériot

Protection sociale des veuves

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00449 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Couverture maladie pour les veuves

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00502 posée par M. Jacques Blanc

Couverture maladie des veuves

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00557 posée par M. Patrice Gélard

Droit aux prestations en nature

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 27155 posée par Mme Nicole Bricq

Couverture maladie des veuves

La question est caduque

07/06/2007
Pertinence
Question n° 27056 posée par Mme Jacqueline Alquier

Conséquences du décret n° 2007-199 sur la couverture maladie des veuves

La question est caduque

14/05/2007
Pertinence
Question n° 26900 posée par Mme Fabienne Keller

Couverture maladie des veuves : conséquences de la modification de l'article R. 161-5 du code de la sécurité sociale

La question est caduque

19/04/2007
Pertinence